A2025_024 Report ouverture de la chasse Campagne 2024 2025

Arrêté n°30-2025-05-26-00004 - Autorisation de tir du chevreuil et du daim

Arrêté n°30-2025-05-26-00003 - Autorisation d'organiser des battues à titre exceptionnel au sanglier dans le cadre de la prévention des dégâts aux cultures agricoles

AP ESOD (Espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts) 2025-2026

AP 25-26 Plan de chasse départemental Grand Gibier pour la campagne 2025-2026 dans le Gard

A2025_014 Les Vignes Réboussières

​​AP_20250328 OLD Signature Préfet

A2025_013 Manifestation Taurine St Maurice

AP_20250708 instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard

A2025_026 ODP Camion Nico Pizza

​Arrêtés relatifs à la Fête votive 2025 :

• A2025_021 - Occupation temporaire du Domaine public, place Mairie​

• A2025_022 - Occupation temporaire du Domaine Public, stade et jeu de boules

• A2025_029 - Sonorisation bals fête votive

• A2025_030 - Règlementation manifestations taurines

• A2025_031 - Dérogation horaires débit boisson

• Arrêté préfectoral

• Arrêté Conseil Départemental

A2025_025 (remplace A2025_024) Report Ouverture de la chasse Campagne 2024/2025

A2025_027 Règlement intérieur Restaurant Scolaire 2025/2026

A2025_028 Règlement intérieur Accueil périscolaire 2025/2026

AP_ Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Gard

AP n°2008-193-7 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

AP n°30-2025-07-09-00005 instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard

AP_20250807_Arrêté préfectoral instaurant des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard

AP_2025901 Restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard

Décret n°2025-848 du 27 août 2025 fixant la date de renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d'arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs

AP_20250926 Abrogation des mesures de restriction temporaire des usages de l'eau dans le Gard

Arrêté n°30-2025-11-14-00001, portant autorisation de destruction d'animaux d'espèces de faune sauvage occasionnant un risque urgent pour la santé publique ou la sécurité publique dans le Gard

Arrêté n°30-2025-11-27-00002 règlementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans le département du Gard

Arrêté préfectoral n°30-2025-12-18-00003 règlementant temporairement la distribution et la vente au détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à emporter ainsi que la consommation d'alcools sur la voie publique à l'occasion des fêtes de fin d'année, du 23 au 26/12/25

Arrêté préfectoral n°30-2025-12-18-00004 règlementant temporairement la distribution et la vente au détail d'artifices de divertissement, de carburants, de bouteilles de gaz, de tous produits inflammables ou chimiques et la vente à emporter ainsi que la consommation d'alcools sur la voie publique à l'occasion de la nuit de la Saint-Sylvestre, du 30/12/25 au 02/01/26